Le site chauvin-traiteur.com présente les activités et les métiers de la marque Chauvin.
Son but est de mettre au point un service électronique d’informations.
En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation.

Présentation du site :
Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur la marque Chauvin Traiteur.
Le site est la propriété de Chauvin Traiteur, immatriculée au Registre du Commerce
et des Sociétés de Niort sous le numéro 395399413 00024 et dont le siège social est situé :
28, route de la Rochelle
79000 Bessines
Tél. 05 49 79 03 02
Fax : 05 49 73 34 23

Conception, création, réalisation et hébergement du site Internet :
La Compagnie Interactive
284 rue Jean Jaurès
79000 Niort

Respect des droits de propriété et des marques :
L’ensemble des éléments que vous voyez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site lui même sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site
tels que textes ou images, sans l’autorisation écrite préalable de Chauvin Traiteur.

Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de Chauvin Traiteur ou font l’objet
d’une autorisation d’utilisation.

Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un de ces éléments sans l’autorisation écrite de Chauvin Traiteur ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Chauvin Traiteur se réserve le droit de poursuivre toute action de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Mise en garde générale :
Chauvin Traiteur ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Chauvin Traiteur s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, Chauvin Traiteur ne saurait être tenu pour responsable de toute erreur ou omission.

Exclusion de responsabilité et indemnisation :
Chauvin Traiteur ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être
responsable des dommages directs, indirects ou autres qui pourraient résulter de
l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant.

Liens vers d’autres sites :
Les pages de ce site Web pourront présenter des liens avec d’autres sites ou faire des renvois
à d’autres sites.
Chauvin Traiteur ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra être
tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation de contenu de ces sites.
Les liens vers d’autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l’utilisateur de ce site Web.

Respect des images :
Les images ou photographies des personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de 
Chauvin Traiteur avec l’accord des titulaires des droits.
L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et écrite de Chauvin Traiteur.

Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image,
des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications
ou à la publicité.

Utilisation des adresses IP :
Une adresse IP est un nombre qui est automatiquement assigné à votre ordinateur par votre
fournisseur d’accès Internet lorsque vous naviguez sur le Web.
Lorsque vous consultez des pages de notre site, nos serveurs enregistrent votre adresse IP.

Chauvin Traiteur collecte les adresses IP pour gérer son propre système informatique et pour analyser l’utilisation faite de son site. Nous ne rattachons les adresses IP à aucune information à caractère personnel, ce qui signifie que vos consultations sont enregistrées mais que vous demeurez anonyme pour nous.

Crédit photos :
Maud NEGRET

Protection des données personnelles :
Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations indispensables au traitement et à l’exécution des demandes sont signalées par un astérisque.
Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées
à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leur sont proposés.

Conformément à l’article 27 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant.

Pour l’exercer, adressez-vous à :
Chauvin Traiteur
28, route de la Rochelle
79000 Bessines
Tél. 05 49 79 03 02
Fax : 05 49 73 34 23
courrier@chauvin-traiteur.com